Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEROY
S.A. CHOCOLAT KLAUS

Numéro de dépôt :
3074336
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2010

Présentation de la marque VALLEROY

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KLAUS domicilié(e) 3, rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 820 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THERET - France.

La marque VALLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEROY est expirée depuis le 28 décembre 2010.

CHOCOLAT KLAUS a également déposé les autres marques suivantes : TOBAGO , FESTIVAL , TSARINE , PACHA , JURASSIENNE , C CHABOT , CARA TCHA , AMBIANCE CAFE , CHATTERIE


S.A. CHOCOLAT KLAUS - 3, rue Victor Hugo, 25502 MORTEAU CEDEX - France - SIREN 622820942


CABINET THERET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, produits de chocolaterie et biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.